Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINES HTODO
/
LES TOURELLES DE SAINT ROBERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TOURELLES DE SAINT ROBERT
DOMAINES H, SCEA

Numéro de dépôt :
3656950
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2029
LES TOURELLES DE SAINT ROBERT de DOMAINES H

Présentation de la marque LES TOURELLES DE SAINT ROBERT

Déposée le 12 juin 2009 par DOMAINES HTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOURELLES DE SAINT ROBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est DOMAINES HTODO domicilié(e) 52 rue de Verdun - 67260 - SARRE-UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 108 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque LES TOURELLES DE SAINT ROBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TOURELLES DE SAINT ROBERT arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.

DOMAINES H a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'ETALON D'ARGENT , CHATEAU BASTOR-LAMONTAGNE , CHATEAU LE BOCAGE , CHATEAU LAUBÈS , CRU BORDENAVE , CHATEAU SAINT-ROBERT , CHATEAU HAUT-MOULEYRE


DOMAINES H, SCEA - 52 rue de Verdun - 67260 - SARRE-UNION - France - SIREN 493108237


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 27 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°770034 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-27

Inscription le 27 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°770035 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-27

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2019 n°2719412 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-06-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée.